Terms overview
L’accès au site et son utilisation impliquent l’acceptation des présentes conditions. L’utilisateur s’engage à consulter le site de manière loyale et à ne pas perturber son fonctionnement ni en faire un usage contraire à la loi.
L’accès au site et son utilisation impliquent l’acceptation des présentes conditions. L’utilisateur s’engage à consulter le site de manière loyale et à ne pas perturber son fonctionnement ni en faire un usage contraire à la loi.
Le site présente des informations générales sur l’activité florale de Doll Parent. Les demandes de bouquets, les confirmations de budget et de couleurs, ainsi que la disponibilité des fleurs sont traitées selon les possibilités du moment et peuvent dépendre des fleurs de saison.
Operational clauses are organized below for scope, use, payment, cancellation, and document reference handling.
Les conditions commerciales applicables à une commande sont communiquées lors de l’échange préalable. Les paiements peuvent être effectués selon les moyens acceptés au moment de la commande, et toute demande n’est considérée comme ferme qu’après confirmation des éléments essentiels.
Les compositions peuvent être adaptées en fonction des fleurs disponibles, des contraintes saisonnières et des indications reçues. Les délais, modalités de remise et éventuelles prestations locales dépendent de la confirmation donnée pour chaque demande et du périmètre de service applicable.
Les contenus du site, y compris les textes, visuels et éléments graphiques, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction, diffusion ou réutilisation non autorisée est interdite.
Les informations publiées sont fournies à titre indicatif. Doll Parent ne peut être tenue responsable des dommages indirects, des interruptions de service, ni des différences résultant d’une indisponibilité saisonnière, d’une substitution raisonnable ou d’une mauvaise utilisation des informations fournies.
Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de différend, les parties recherchent d’abord une solution amiable avant toute action devant les juridictions compétentes.
Clause 07
Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de différend, les parties recherchent d’abord une solution amiable avant toute action devant les juridictions compétentes.
Reference
WIPOClause 08
Pour toute question relative aux présentes conditions ou à une demande en cours, l’utilisateur peut contacter Doll Parent par les coordonnées indiquées sur le site. Les présentes conditions peuvent être mises à jour à tout moment, la version publiée sur le site faisant foi.
Reference
HCCH